Le présent ouvrage étudie de manière approfondie les aspects juridiques liés à la profession d'architecte.
Guide indispensable à tout juriste concerné par le droit de la construction et à tout architecte, cette monographie s'attèle à l'examen de sujets fondamentaux tels que l'exercice et les règles déontologiques de la profession d'architecte.
Toujours illustré de nombreuses décisions jurisprudentielles (parfois inédites), le propos des auteurs se penche sur le contrat d'architecture, tant de droit privé que de marché public, par voie traditionnelle ou électronique. Les auteurs étudient la responsabilité contractuelle, délictuelle et pénale de l'architecte. Ils envisagent ainsi les nombreuses lois consuméristes adoptées récemment par le législateur et qui s'imposent à l'architecte, comme tout autre professionnel. Ils abordent également les questions liées à la publicité.
Des questions aussi diverses que les autorisations administratives, les droits d'auteur, la protection de la vie privée ne sont pas en reste et bénéficient également d'une réflexion de la part des auteurs.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
L’écrivain franco-vénézuélien Miguel Bonnefoy poursuit l’exploration fantasmagorique de sa mémoire familiale...
