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Les archives constitutionnelles de la Ve république

Couverture du livre « Les archives constitutionnelles de la Ve république » de  aux éditions Documentation Francaise
Résumé:

Le volume 1, couvre la période allant du 4 octobre au 30 novembre 1958. Les soixante dossiers retracent l'élaboration des dispositions aussi fondamentales que celles concernant l'organisation des premières élections législatives et présidentielle, en métropole, en Algérie et outre-mer, le... Voir plus

Le volume 1, couvre la période allant du 4 octobre au 30 novembre 1958. Les soixante dossiers retracent l'élaboration des dispositions aussi fondamentales que celles concernant l'organisation des premières élections législatives et présidentielle, en métropole, en Algérie et outre-mer, le fonctionnement et le rôle de l'Assemblée nationale et du Sénat ou la mise en place du nouveau Conseil constitutionnel. La variété des documents présentés, brouillons et projets des ordonnances et décrets ; projets, notes et débats du Conseil d'État ; échanges de lettres ; propositions, observations et commentaires ; circulaires ; comptes rendus ; communiqués ou déclarations de candidature, rendent compte de façon vivante de l'intense activité constitutionnelle - et donc politique - qui a existé pendant les premières semaines de la mise en place de la nouvelle Constitution. Des titres rédactionnels, des notes en bas de page, des index (par noms, par articles de la Constitution, thématique), une table des documents ainsi que le texte de la Constitution en vigueur permettent de retrouver aisément les documents publiés et les sujets abordés. Publiés à l'occasion du cinquantenaire de la Constitution du 4 octobre 1958, ces deux premiers volumes constituent une source exceptionnelle pour la connaissance de la mémoire de la République.

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