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La mise en uvre de la dce dans deux bassins europeens:escaut et jucar

Couverture du livre « La mise en uvre de la dce dans deux bassins europeens:escaut et jucar » de Minarro-A aux éditions Editions Universitaires Europeennes
Résumé:

Pour la première fois au niveau européen une véritable politique communautaire dans le domaine de l'eau est mise en oeuvre via la Directive Cadre 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (DCE). Les fondements de la DCE sont : l'obligation... Voir plus

Pour la première fois au niveau européen une véritable politique communautaire dans le domaine de l'eau est mise en oeuvre via la Directive Cadre 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (DCE). Les fondements de la DCE sont : l'obligation d'obtenir des résultats, un calendrier pour la mise en oeuvre, une escale fixée (le bassin versant), la transparence des coûts et le principe du « pollueur -payeur » (récupération des coûts), la participation publique. Le District Hydrographique International de l'Escaut (DHIE) et la Démarcation Hydrographique du Júcar (DHJ) en Espagne, se sont engagés pour tester les documents guides de mise en oeuvre. Le DHIE couvre une superficie de 36 416 km2 en France, Belgique (les trois régions) et aux Pays-Bas. Le DHJ se trouve dans l'est de l'Espagne et couvre une superficie de 42 989 km2. Ce travail suit et compare les étapes de la mise en oeuvre de la DCE dans les deux districts hydrographiques et se concentre notamment sur l'agriculture, qui offre un bon exemple d'activité économique dont les impacts devront être gérés et atténués par les programmes des États membres pour chaque district hydrographique.

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