Plus qu'un instrument juridique adopté en droit français en 2007, la fiducie (du latin fides, confiance) est à même d'opérer une véritable révolution dans de nombreux secteurs de la vie économique, mais aussi dans la vie de tout un chacun. Cet ouvrage vous expliquera tout ce qu'il faut savoir sur ses mécanismes, ses acteurs et la meilleure manière de gérer ses biens.
La fiducie permet, par le transfert temporaire de propriété, de réaliser de multiples opérations juridiques. C'est pourquoi ce trust à la française va apporter dans notre pays une révolution encore plus profonde que celle qui s'est déjà opérée dans les pays anglo-saxons. En confiant la gestion fiduciaire à des experts du droit et du chiffre, le droit français rend possibles de multiples opérations qui vont permettre aux individus et aux entreprises d'optimiser la valeur de leurs biens et de leurs droits, et ce dans de nombreux domaines :
Droit de la famille : gestion de patrimoine pour une personne vulnérable ou pour une personne incapable de gérer son patrimoine ;
Droit des successions et libéralités : la fiducie peut être associée aux outils existants : donation-partage, libéralités avec charge, assurance-vie;
Droit bancaire et financier : refinancement, restructuration de dettes, défaisance...
Droit des biens : gestion de fortune, gestion de patrimoine immobilier, gestion de créances...
Aujourd'hui encore, la fiducie reste un instrument juridique trop méconnu.
Cet ouvrage, destiné à un large public, rédigé par deux avocats experts de ce sujet, vous permettra de tout savoir de cette notion encore nouvelle en France.
La première partie fait une présentation générale de la fiducie et en présente ses origines.
La deuxième partie s'attache à identifier les différents acteurs de la fiducie.
La troisième partie explique l'utilité de créer une fiducie.
La quatrième partie évoque les modalités pratiques de la constitution de la fiducie.
La cinquième partie est la traditionnelle partie des Dix, qui vous proposera 10 exemples de fiducie, vous rappellera ses 10 atouts majeurs et vous donnera enfin les 10 conseils à suivre pour mettre en place une fiducie.
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