Tous les livres de Droit
Droit
Livres (32223)
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Grief, revue sur les mondes du droit 2021 n 8/2
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Les droits de l'homme et la mer
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Grief. revue sur les mondes du droit 2019 n 7 - nouveaute
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Le formalisme ; sources et technique en droit privé positif
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Énergie et concurrence t.1 ; recherches sur les mutations juridiques induites par la libéralisation des secteurs de l'électricité et du gaz
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Droit des sociétés et des groupes : Société par actions, sociétés
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La portée juridique des licences de logiciels
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Recueil d'arrêts notables ou Supplément au Journal du Palais de Toulouse. Tome 1
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De la législation sur les cours d'eau
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Nouvelle traduction des Institutes. Tome 2
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Nouvelle traduction des Institutes. Tome 1
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Le bourgeois de Saint-Omer, sa condition juridique dans les institutions communales
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Tarif chronologique des douanes de l'Empire français. 8e édition : avec des explications, des observations, et la description des marchandises
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Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 1 : qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres
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Édit portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Normandie
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Édict du 16 may 1635, portant création de 3 offices de conseillers de S. M., lieutenans généraux : conservateurs provinciaux, en l'estendue de la Ferme générale des gabelles de France et Lyonnois
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Édict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections : és païs de Quercy et Rouërgue, suyvant l'edict du mois de decembre de l'année 1625
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Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 3
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Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 9
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Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 13
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Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 2
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Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 14
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Traité des enfants naturels mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence
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Code alphabétique des justices de paix : et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix
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Observations sur les rapports d'experts, adaptées à la nouvelle législation. 2e édition
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Édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant le droit sur les cartes, accordé par le roi : par forme de première dotation, à l'Hôtel de l'École royale militaire
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Traités de la mainmorte et des retraits
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Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices : de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
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Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de l'infanterie
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Traité des matières criminelles suivant l'ordonnance du mois d'août 1670. Tome 2
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De l'expropriation pour cause d'utilité publique, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1841 : accompagné de l'examen raisonné et des motifs de la loi du 24 mai 1842
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Des moyens de perfectionner en France l'institution du Jury : Mémoire qui a remporté le prix en l'an X de l'Institut national
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Questions de droit, de jurisprudence et d'usage des provinces de droit écrit : du ressort du Parlement de Paris, mises en ordre alphabétique. 5e édition
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Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'Empire français : précédé d'une notice sur l'origine des douanes, les tarifs et les produits
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Sur l'institution du jury. Mémoire 2 : Suite à un premier mémoire couronné dans la séance publique de l'Institut national, germinal an X
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Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes : ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 2
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La titrisation des créances en droit comparé ; contribution à l'étude de la propriété
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L'efficience des suretés en droit de l'OHADA
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Les défis du droit des affaires en Afrique
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La dimension économique de l'officine dans le droit pharmaceutique