Tous les livres de Droit
Droit
Livres (32152)
-
add_box
Recueil des lois et statuts relatifs à la Banque de France depuis 1800
-
add_box
Recueil d'édits, ordonnances, déclarations, tarifs, traités sur le fait des droits de haut-conduit : entrée et issue foraine, traverse, impôt sur les toiles et acquits à caution de Lorraine et Barrois
-
add_box
Reflexions sur le commerce des bleds
-
add_box
Recueil de pièces concernant la fermeture du quay de Gesvres pendant la nuit
-
add_box
Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant la campagne prochaine
-
add_box
Déclaration du 29 octobre 1627, contre le duc de Rohan, ses complices et communautez : adhérants à sa faction
-
add_box
Édict du Roy, de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce : par jugemens ou par despots volontaires
-
add_box
Conférence des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes : et arrêts de règlement sur les matières ecclésiastiques
-
add_box
Ordonnance du roi du 1er décembre 1774, concernant les régimens provinciaux
-
add_box
Lettres d'un avocat a Messieurs les auteurs du Journal des sçavants : sur un projet de traduction du corps entier du droit civil
-
add_box
Commentaire théorique et pratique de la loi sur les loyers : votée par l'Assemblée nationale le 21 avril 1871
-
add_box
Oeuvres. Tome 4
-
add_box
Collection des lois françaises sur le droit civil, disposées dans l'ordre alphabétique. Tome 1. A-H
-
add_box
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le Moyen de les apprécier
-
add_box
Oeuvres. Tome 5
-
add_box
Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 2 : ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires
-
add_box
Nouveau manuel complet des gardes-champêtres, communaux ou particuliers : gardes forestiers, gardes-pêche et gardes-chasse. Nouvelle édition
-
add_box
Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes
-
add_box
Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 3 : ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires
-
add_box
Instruction du 1er juillet 1873, à l'usage des bureaux municipaux
-
add_box
Édict du 25 octobre 1628, portant création des offices de commissaires receveurs héréditaires : des deniers des saisies réelles, asçavoir deux, où il y a Parlement et d'un, en chacune ville
-
add_box
Règlement général du 13 aoust 1669, pour toutes sortes de teintures des soyes, laine et fil : qui s'employent aux manufactures des draps d'or et d'argent, de soye et de tapisseries
-
add_box
Édict du roy, establissement de la Chambre des Comptes de Dauphiné à l'instar de celle de Paris : creation en tiltre d'office formé d'un conseiller president, 5 conseilliers et maistres des comptes
-
add_box
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 2
-
add_box
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 1
-
add_box
Règlement des appointemens des officiers à la mer et solde des équipages : tiré de l'ordonnance du 15 avril 1689 concernant les armées navales et arcenaux de marine
-
add_box
Lettres patentes du roy Charles VII en forme de commission adressante aux baillifs de Touraine : par lesquelles leur est mandé d'informer contre les seigneurs droit de péage sur la rivière de Loyre
-
add_box
Édict du Roy de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce : par jugemens ou par despots volontaires
-
add_box
Arrest du parlement de Toulouse, qui maintient les officiers au siége de Montpellier et Cette : au droit d'avoir rang et séance en toutes assemblées, de M. l'évêque d'Agde
-
add_box
Instructions envoyées par S. A. S. monseigneur le duc d'Orléans
-
add_box
Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume : tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées
-
add_box
Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément. Tome 1 : contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général
-
add_box
Le maire du village. 4e édition
-
add_box
Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, ce qui concerne les servitudes réelles : les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales
-
add_box
De la philosophie des jurisconsultes romains
-
add_box
Oraison funèbre de Anne, palatine de Bavière, duchesse douairière de Condé : Eglise collégiale de Trévous, au service que le Parlement de Dombes a fait faire le 13 avril 1723
-
add_box
Édict du 16 may 1635, les officiers des gabelles sont restablis et confirmez en la jouyssance : de leurs droicts avec attribution de droits de chevauchée, exemption de tailles, aydes
-
add_box
Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent : avec des notes
-
add_box
Traité des faillites et banqueroutes. Tome 2
-
add_box
Traité des faillites et banqueroutes. Tome 1