Droit

Livres (32704)

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  Manuel des franchises, supplément à l'instruction générale sur le service des postes Ministere Des Financ

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  Cours de style diplomatique. Tome 2 August Heinrich Meisel

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  Le guide de l'inventeur et du fabricant. 2e édition : avec la nouvelle législation sur les brevets d'invention et marques de fabrique et de commerce P. Jannaut

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  Ordonnance du 25 novembre 1766, concernant les régimens de recrue Adolphe Lanoë

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  Manuel des employés de la garantie, lois, arrêtés, règlements, instructions et circulaire : relatifs au titre et à la marque des ouvrages d'or ou d'argent, à la perception du droit A. L. De St H.

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  Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation : et la solde de l'infanterie étrangère Louis Xvi

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  Ordonnance portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation : et signaux établis sur les côtes Louis Xvi

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  Circulaires de la Direction générale de la Comptabilité publique : adressées aux trésoriers-payeurs des Colonies, 14 avril 1859-18 mars 1871 Ministere Des Financ

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  Règlement provisoire du u 1er juillet 1788, concernant le service intérieur, la police : et la discipline des troupes à cheval Louis Xvi

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  Traité théorique et pratique des baux commerciaux et industriels, propriété commerciale : Supplément au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er octobre 1928 Robert-Martin

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  Supplement aux Loix civiles dans leur ordre naturel Louis-François De Jouy

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  Ordonnance portant règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires Louis Xvi

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  Ordonnance du Roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'administration de tous les corps : tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, les recrues, la discipline Louis Xvi

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  Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements : concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent Adolphe Lanoë

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  Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris : lesquels cognoistront de tous procès et différends pour faict de marchandise Charles Ix

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  Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes : de Sa Majesté pendant l'hiver prochain Adolphe Lanoë

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  Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie Adolphe Lanoë

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  Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu sous-lieutenant : dans les régimens d'infanterie, de cavalerie, de chevaux-legers, de dragons et chasseurs à cheval Secrétariat D'Etat A La Guerre

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  Arrêté du 8 floréal an VIII, des consuls de la République : contenant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps Adolphe Lanoë

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  Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes Louis Xvi

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  Ordonnance du roi du 12 janvier 1763, concernant son régiment d'infanterie Adolphe Lanoë

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  Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de Picardie : Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge et Guyenne Adolphe Lanoë

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  Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le Corps-royal de l'artillerie Louis Xvi

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  Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale pour la constitution civile du clergé : et la fixation de son traitement Louis Xvi

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  Thèse. Le droit normand actuel, applicabilité et application en droit français actuel : du droit privé normand, et usages locaux normands Maurice Dalibert

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  Le Tiers-État. 3e édition Emmanuel-Joseph Sieyes

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  Instruction du Ier mai 1767, que le Roi a fait expédier pour régler : provisoirement l'exercice des dragons Adolphe Lanoë

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  Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant la campagne 1760 Adolphe Lanoë

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  Manuel des courtiers de commerce ou Exposé complet de la législation et de la jurisprudence : concernant les courtiers de marchandises, les courtiers d'assurances Ad. Durand-Saint-Amand

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  Traité de la garantie individuelle et des diverses preuves en matière criminelle P.-J. Lauze De Peret

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  Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer : indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois Ministere Des Travau

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  Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux. Tome 3 Robert-Joseph Pothier

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  Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx : cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761 Adolphe Lanoë

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  Déclaration du Roy, touchant la cognoissance et jurisdiction des aydes et autres subsides Charles Ix

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  Commentaire sur la loi des douze tables. Tome 2 Mathieu-Antoine Bouchaud

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  Commentaire sur la loi des douze tables. Tome 1 Mathieu-Antoine Bouchaud

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  Ordonnance du roi du 18 février 1772, portant création de huit régimens : sous la dénomination de Corps royal de marine Adolphe Lanoë

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  De la propriété considérée comme principe de conservation ou De l'hérédité. Tome 1 Jean-Alfred Agnès

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  De la propriété considérée comme principe de conservation ou De l'hérédité. Tome 2 Jean-Alfred Agnès

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  Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie : tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique et aux armées Adolphe Lanoë