Droit

Livres (32708)

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  Traité théorique, pratique et complet des assurances maritimes : suivi d'un Appendice sur les assurances terrestres, et de formules annotées L Giraudeau

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  Sociétés et associations, règles pratiques de constitution et de fonctionnement. 9e édition : suivie d'un résumé de législation fiscale et de modèles de statuts et entièrement refondue J. Benoist

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  Le juge et le numérique ; un défi pour la justice du XXIe siècle Mustapha Mekki

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  Consultation Albin Berville

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  De l'Intérêt français dans la question de la réforme judiciaire en Égypte L De Maillard De Marafy

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  Cours de droit civil français Joseph De Bernardi

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  Rapport à M. le comte Duchâtel, ministre secrétaire d'État de l'Intérieur & prisons de la Prusse Léonce Hallez-Claparède

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  Thèse : de la Loi Aquilia La Gorce

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  Droit de la planification et de la politique économique Georges S. Vlachos

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  Contribution à l'étude de la notion de revenus en droit privé Sébastien Robinne

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  L' Avenir de la loi montagne : Évolution des conditions d'application Henry/Segur

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  Les Mutations du droit domanial et le régime des infrastructures de transport en France et en espagne Christian Lavialle

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  Nouveau manuel des comités locaux de patronage et des directrices des salles d'asile Henriette Monternault

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  Nouvelles lois. Nouveaux impôts. Dictionnaire des lois, décrets, proclamations, arrêtés : lettres patentes et résolutions promulgués en France, 1870-1873 Albini

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  Le concubinage : entre droit et non-droit Guillaume Kessler

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  Mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France : contre madame la présidente de Saint-Vincent, le sieur Vedel, Benavent, et autres accusés Louis-François-Armand Vignerot Du Plessis Richelieu

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  Législation commerciale de l'Empire français ou Le Code de commerce. Tome 1 A. Maugeret

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  Législation commerciale de l'Empire français ou Le Code de commerce. Tome 2 A. Maugeret

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  Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent : diversement dans les différens tribunaux du royaume. Tome 1 Barthélemy-Joseph Bretonnier

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  International commercial arbitration Benoit Le Bars

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  Essai d'une explication sociologique de l'origine du droit, théorie de la valeur des droits André Maday

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  Thèse de doctorat. De la Condition du prodigue, dans le droit romain, le droit français : et dans les législations étrangères modernes. Faculté de droit de Paris E. Delaporte

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  Recueil d'aucuns notables arrests donnez en la cour de Parlement de Paris. Nouvelle édition Georges Louet

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  Manuel de jurisprudence électorale : Analyse et commentaire des décisions les plus récentes en matière d'élections politiques Pierre Ravier Du Magny

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  Dissertation pour le doctorat sur l'histoire et les principes du régime hypothécaire dans le : droit romain et dans le droit français , acte public soutenu le 19 août 1826 Gustave De Gérando

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  Le fermier et la loi Victor Emion

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  Loi de Vestrogothie, les sources du droit suédois L. Larose Et Forcel Editeur

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  Loi de Vestrogothie Codex antiquior 1889 L. Larose Et Forcel Editeur

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  Thèse : Du Précaire Andre Faure

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  Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat A Weiss

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  Traités du cautionnement et des transactions livre III titres XIV et XV du Code civil Louis-Vincent Guillouard

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  Que devient mon patrimoine en cas de rupture - concubinage, pacs, mariage Herve Jarrige-Lemas

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  Deces, funerailles : comment s'organiser - prevoir et faire face - droits, obligations et demarches Valois Jean

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  Le droit de l'introduction en bourse Goldberg-Darmon M.

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  Hommes-milieux : vers un croisement des savoirs pour une méthodologie de l'interdisciplinarité Adelie Pomade

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  Les nouveaux modes de production du droit de l'union europeenne - la dialectique du droit institutio Bertrand Brunessen

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  La tache aveugle : droit et prise de conscience Charles Tijus

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  Les lois d'alfred hitchcock Arnaud Coutant

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  Quels moyens pour la securite privee ? Aubertin/Latour

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  Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense Tome 3 Florent Baude