Droit

Livres (32704)

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  Thèse de doctorat. De la Condemnatio en droit romain : De l'effet déclaratif du partage en droit français Marechaux L M.

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  Thèse de doctorat. De la Contrefaçon en matière de propriété industrielle, littéraire : et artistique. Faculté de droit de Paris Marry Georges

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  Procès des fusils-Gisquet, plainte en diffamation contre Armand Marrast Marrast Armand

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  Étude de doctrine et de jurisprudence. La Cour suprême et les arrêts de ses chambres réunies : Tome I. Promulgation et publication des lois Martin Edmond

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  Droit rural. Le Parcours de la vaine pâture, ban de vendange, vente des blés en vert : louage des domestiques et ouvriers ruraux Martin Edmond

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  Le Renouvellement de la loi des primes à la sériciculture et à la filature en 1908 Martin Albert

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  Revision de la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels : et le projet Waldeck-Rousseau-Millerand Martin Saint-Leon E.

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  Droit civil Louis Martin

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  Procédure dans les actions en revendicaton d'objets volés à propos de l'épître 153 de saint Augustin Martroye Francois

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  Projet d'une loi sur les antiquités de l'Égypte Gaston Maspero

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  Thèse. Les Corporations, étude historique et juridique en droit romain : Les Syndicats professionnels en droit français. Faculté de droit de Paris Masson Paul

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  Convention du 29 mai 1845. Le commerce replacé sous la surveillance exclusive de notre pavillon Mathieu De La Redort

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  Législation algérienne. Les tribunaux répressifs indigènes : Les décrets des 29 mars et 28 mai 1902, 9 août 1903 Massonie Gilbert

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  Commentaire de la loi du 31 mars 1904 Massonie Gilbert

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  La Dissolution des assemblées parlementaires, étude de droit public et d'histoire Matter Paul

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  Plaidoyer pour le National, prononcé devant la Cour d'assises de Paris, audience du 13 mai 1831 Mauguin Francois

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  Thèse de doctorat. De l'Auctoritas tutoris en droit romain : Du Nom commercial en droit français. Faculté de droit de Paris Maunoury Maurice

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  Très respectueuses représentations adressées aux autorités de l'ordre judiciaire Maurin L

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  Sur quelques exemples de gémination juridique dans les auteurs littéraires latins (Éd.1907) May Gaston

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  Éléments de droit romain, à l'usage des étudiants des Facultés de droit : Obligations, procédure civile et actions May Gaston

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  Éléments de droit romain, à l'usage des étudiants des Facultés de droit : Histoire du droit romain, personnes, choses, successions testamentaires et ab intestat May Gaston

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  La Recherche de la paternité, état de la question d'après les derniers travaux parlementaires : en France et les législations étrangères Mayet Maurice

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  Précis du droit public du grand-duché de Finlande. 2e édition Mechelin Leo

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  Thèse. De la Réversion d'un droit de propriété ou d'un droit viager entre époux en droit français : Faculté de droit de Paris Memin Theophile

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  Du Testament militaire Memin Edmond

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  Accidents du travail. Lois du 9 avril 1898, du 30 juin 1899, du 12 avril 1906 Michel Menard

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  Question notable en matière de partage de succession Menpontel Benoit

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  Le Lait devant les tribunaux. Galactomètre ou pèse-lait au point de vue des poursuites judiciaires : et des pénalités édictées dans les règlements des fromageries Mercier Edouard

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  Des Déchéances en matière de concessions minières, et observations sur la proposition Goblet Merlin Ch.

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  Traité des contrats relatifs à l'hypothèque légale de la femme mariée Merignhac Alexandre

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  Étude sur la nature de la garantie en cas d'éviction dans les ventes des choses corporelles Merignhac Alexandre

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  La Loi du 19 mai 1874 et le casier judiciaire des industriels Merice Arthur

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  Traité théorique et pratique des actes de l'état civil Mersier Emile

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  Plaidoirie et réplique pour la Gazette constitutionnelle des cultes : Tribunal correctionnel de la Seine, audiences des 26 et 28 mai 1830 Mermilliod G-J.

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  Plaidoirie et réplique sur la poursuite intentée contre le citoyen Feutré, auteur de deux écrits : en forme de tableaux. Cour d'assises de la Seine, du 8 novembre 1831 Mermilliod G-J.

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  Table générale des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence : et dans le Recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin Merlin P-A.

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  Thèse. Des Marques de fabrique et de commerce et du nom commercial : dans les rapports internationaux en droit français. Faculté de droit de Paris Mesnil Henri

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  L'Avocat des pauvres, drame en 5 actes. Paris, Gaîté, 15 octobre 1856 Meurice Paul

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  La Nouvelle loi sur l'instruction primaire et les cultes non-catholiques, rapport : Synode régional officieux, Nantes, le 6 octobre 1881 Meyer D.-Henri

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  Thèse de doctorat. De l'Adpromissio en droit romain : Divers bénéfices accordés à la caution en droit français. Faculté de droit de Paris La Fonta William