Droit

Livres (32711)

• add_box
  Réponse au mémoire du sieur de La Peyronnie, premier chirurgien du roy : et du corps des chirurgiens de Paris, inséré dans l'arrêt du conseil du 26 octobre 1743 Vallette

• add_box
  Mémoire signifié pour J. Favereau, veuve d'A.-J. Goyer, héritière bénéficiaire de M.-A. Favereau : et ayant repris en son lieu et place, intimée contre Me Pierre Guillet sieur de la Grave, greffier Brousse

• add_box
  Premier aperçu de l'affaire pour M. Robillard Peronville, contre M. Croze-Magnan Louis-Nicolas-Joseph Robillard Peronville

• add_box
  Mémoire pour messire G.-F. Bonnet, marquis de Sainte-Foy, appelant et intimé : contre Elisabeth Tricot, se disant veuve en premières noces de milord Bourk, intimée et appelante Louis Mannory

• add_box
  Mémoire pour M.-M. Doucet, veuve et donataire par son contrat de mariage de B. Tourton : défenderesse et intimée, contre S. Tourton, se disant bourgeois de Lyon, demandeur en intervention Genne De

• add_box
  Extrait de l'edit et ordonnance du Roy Henry II, sur le fait des poids et mesures par toute la ville : fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris, réduites à un même et semblable estallon Henri Ii

• add_box
  Arrests du Conseil d'Estat du roy du 26 juillet 1649 : portant reglement pour le payement des rentes constituées sur l'Hostel de la ville de Paris Conseil D'Etat

• add_box
  Précis pour le comte de Créqui, contre le marquis de Créqui Charles-Marie Créquy

• add_box
  Précis pour Pierre Gilbert, appellant, contre le comte de Morangiés : et encore contre M. le procureur général Claude Christophe Courtin

• add_box
  Addition au Résumé général pour le comte de Morangiés Linguet

• add_box
  A Nos seigneurs du parlement, la grand'-chambre assemblée Alen

• add_box
  A Monsieur le prévôt de Paris ou M. Petit de la Honville : pour juger le procès criminel entre M. le maréchal duc de Richelieu, la dame de Saint-Vincent Vence De Saint-Vincent

• add_box
  Déclaration du 4 juillet 1622 par laquelle le duc de Rohan est déclaré criminel de lèze-Majesté : et comme tel, descheu de tous honneurs, dignitez, estats, offices, pouvoirs, gouvernemens, pensions Louis Xiii

• add_box
  Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers : et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres Louis Xv

• add_box
  Observations sur la responsabilité de l'imprimeur en matière de presse : présentées au jury et aux magistrats Dubuisson

• add_box
  A Monsieur le prévôt de Paris ou M. Petit de la Honville, pour juger le procès criminel : entre M. le Mal duc de Richelieu, la dame de Saint-Vincent et autres co-accusés Vence De Saint-Vincent

• add_box
  Mémoire pour Mlle Marie Cardon, veuve de Denis Fauconnier, négociant à Dunkerque, défenderesse : contre Jean Joirès, grand bailli de la ville de Bergues-Saint-Vinoch en Flandres, demandeur Père Cousin

• add_box
  Statuts, ordonnances et règlements de la communauté des brasseurs de Paris France

• add_box
  Le Contrat de mariage de Marie Touchet Henri Stein

• add_box
  Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires, rapport Jean Gurtler

• add_box
  Un épisode rétrospectif à propos de la découverte du phylloxéra Felix Sahut

• add_box
  Sur la production de MM. Le Jeune de Créquy, mémoire Alexandre-Jules-Benoît Debonnières

• add_box
  Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis Compagnons De Tous L

• add_box
  Procès-verbal de l'inauguration du Nouveau Temple de la Loge de St-Jean : sous le titre distinctif de la Parfaite Harmonie Loge Parfaite Harmon

• add_box
  Sur le contrat de société. Instruction publique, Faculté de droit de Strasbourg Nicolas Thiriot

• add_box
  Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante : Corps législatif, Conseil des Cinq-Cent, Séance du 25 vendémiaire an V Louis-Sebastien Mercier

• add_box
  Mémoire pour Mgr. le duc d'Orléans contre MM. Langlacé : propriétaires à Puteaux, Surêne, Courbevoie, Neuilly Achille Scribe

• add_box
  Ordonnance du roi du 3 novembre 1776 portant règlement sur le service des ouvriers du Corps-royal : dans les arsenaux de construction Louis Xvi

• add_box
  Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760 : concernant les régimens d'infanterie allemande qui sont à son service Louis Xv

• add_box
  Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 400 hommes de milice : dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun Louis Xv

• add_box
  Mémoire pour l'établissement d'un tribunal judiciaire dans la ville d'Arbois Anatole-François-Antoine Morivaux

• add_box
  Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718. Mémoire 1 Chambre De Justice

• add_box
  Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718. Mémoire 3 Chambre De Justice

• add_box
  La Cour d'appel à l'hôtel de ville d'Angers, 1800-1885 Francois Uzureau

• add_box
  Opinion sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus, 24 octobre 1814 Guillaume-Louis D' Arthenay

• add_box
  Statuts Sensaud Fils Et Compagnie

• add_box
  Mémoire signifié pour la veuve et héritiers du sieur G.-F. Quillau, libraire-imprimeur à Paris : appelants, contre A.Guyot Desfontaines, héritière du feu sieur abbé Desfontaines, son oncle, intimée Duvert D'Emalleville

• add_box
  Mémoire signifié pour les religieux Minimes de la Place Royale, ayant pris le fait et cause : de leur fermier de Froimenteau intimés contre Charles-François de Ventimille, comte du Luc Doulcet

• add_box
  Mémoire signifié pour E.-F. Matissart et M. Feugère, seigneurs engagistes de la haute justice : de Souchet et du Carieul, appelants d'une sentence des trésoriers de France à Lille, avril 1728 Doulcet

• add_box
  Mémoire pour C. Jocquet de la Chapelle contre J. Hardouin Mansart, comte de Sagonne et M. Dugny : et encore contre Pierre Chemin, ci-devant comédien, intimé Doulcet