Droit

Livres (32711)

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  Cours résumé de droit administratif Vaquette-T

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  Cours résumé d'histoire du droit Vaquette-T

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  De l'Organisation pratique des tutelles en vue de diminuer la criminalité de l'enfance abandonnée : Comité de défense des enfants traduits en justice Varin-A-A-F

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  Observations présentées au nom de la Faculté de droit de Nancy sur la proposition de M. Delsol : membre de l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant Chobert-C

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  Observations de la Faculté libre de droit de Paris sur le projet d'organisation : de la licence en droit Chobert-C

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  La Législation des mines dans ses rapports avec les règles du contrat de mariage Chobert-C

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  Un Sedan juridique, étude sur le conflit des lois successorales De Vareilles-Sommier

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  M. Lainé et les lois d'ordre public De Vareilles-Sommier

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  De l'Immunité du transporteur de boissons en fraude, article 13, loi du 21 juin 1893 Chipon-M

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  Thèse pour le doctorat. De l'Obligation littérale en droit romain : Des écritures privées en droit français. Faculté de droit de Paris, le 28 février 1872 Chipon-M

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  De la Responsabilité des accidents de fabrique Vavasseur-A

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  Études juridiques. La Partie civile à la Cour d'assises Chretien-G

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  Thèse pour le doctorat. De la Lettre de change, en droit international privé : Faculté de droit de Nancy, le 7 janvier 1881 Chretien-A-M-V

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  Cours élémentaire du notariat français. Traité pratique ou méthodique de la science du notariat : de l'enregistrement et des hypothèques Velain-L

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  La loi Roussel, des améliorations à apporter au contrôle de l'élevage Veil-Picard-O-J

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  Commentaire de la loi du 22 novembre 1913 sur les sociétés par actions Vavasseur-J

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  Origine et influence des légistes Verdier-F

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  Plaidoyer pour Milon Ciceron-Q

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  La vérité sur la profession d'avocat Verchere-F-V

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  Des Franchises diplomatiques et spécialement de l'exterritorialité, étude de droit international : et de législation comparée Vercamer-E

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  De l'Indemnité de Saint-Domingue considérée sous le rapport du droit des gens : du droit public des Français et de la dignité nationale Vendryes-B

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  Des Mariages contractés en pays étrangers d'après les principes du droit international : et du droit civil. 2e édition Verger-A

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  Guide général des faillites et banqueroutes, suivant la loi du 28 mai 1838 : indiquant les droits et les devoirs du failli, du tribunal de commerce, du président de ce tribunal Clairfond-I

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  Lettre aux métayers sur l'impôt colonique Vernaison-P

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  L'Article 8 et les affaires dans leurs exigences en matière de comptabilité : projet de réforme des articles 8, 10 et 12 du Code de commerce Claudel-J

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  Thèse pour le doctorat. De l'Exception de dol en droit romain. Des Dons manuels en droit français : Faculté de droit de Nancy Claude-J

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  Notions de droit administratif, criminel et pénal, à l'usage de la jeunesse : Tribunaux en matière civile et commerciale Clement-J

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  De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie : commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil Clement-H

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  Études sur le droit rural, civil, commercial, administratif et pénal : sur les anciens usages qui sont encore appliqués Clement-H

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  Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881 : sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires Clement-H

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  Traité des établissements dangereux, insalubres ou incommodes Clerault-S-C

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  Acte public pour le doctorat. De Fidei-commissis. Des substitutions prohibées. Le 7 mai 1863 Clement-V

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  Thèse pour le doctorat. De la garantie en cas d'éviction dans la vente, en droit romain et français : Faculté de droit de Paris, le lundi 3 aout 1857 Clement-P-L

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  De l'Interdiction considérée comme cause de séparation de biens judiciaire De Folleville-D

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  Le guide du gendarme. Instruction élémentaire destinée aux sous-officiers : et gendarmes de la sixième légion

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  Manuel Clément. Dictionnaire de police judiciaire, administrative, municipale et rurale : précédé d'un traité de droit pénal, code pénal et code d'instruction criminelle Clement-M

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  Traité général du notariat et de l'enregistrement. Notariat, enregistrement, droit civil Clerc-E

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  Théorie du notariat pour servir aux examens de capacité. 6e édition Clerc-E

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  Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat : suivi du Code des notaires expliqué et d'un Traité de la responsabilité des notaires Clerc-E

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  Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat : suivi du Code des notaires expliqué et d'un Traité de la responsabilité des notaires. 6e édition Clerc-E