Droit

Livres (32708)

• add_box
  Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume pour faire les saisies réelles : criées, vente et distribution du prix des immeubles et offices Jacques Gauret

• add_box
  Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge : au lieu de Marennes, avec la création des officiers nécessaires pour composer ladite eslection Louis Xiii

• add_box
  Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majesté Louis Xv

• add_box
  Traité de la fourniture générale des alimens, médicamens, lits dans les hôpitaux militaires : au royaume, 1er juillet 1781-1er juillet 1793 Secrétariat D'Etat A La Guerre

• add_box
  Ordonnance portant amnistie générale en faveur des cavaliers, dragons et soldats qui ont déserté : des troupes de S. M. jusqu'au 1er du présent mois Louis Xv

• add_box
  Édict portant création et restablissement des offices de procureurs postulans Louis Xiii

• add_box
  Ordonnance du 1er janvier 1752, règlement pour un supplément de décompte de la solde et des payes : de gratification, à faire aux compagnies d'infanterie françoise et étrangère, juillet 1751-juin 1752 Louis Xv

• add_box
  Abus dans l'exercice de la jurisdiction consulaire M. J.

• add_box
  Dictionnaire de l'administration départementale. Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances : Attributions du ministère de l'intérieur et celles des ministères de la justice, des finances Alexandre-Pierre-P. Péchart

• add_box
  Institution au droit françois. 9e édition Gabriel Argou

• add_box
  Notice sur M. Charles Ballot, vice-président du conseil d'Etat Edouard Laferriere

• add_box
  Ordonnance, pour régler l'exercice de toutes les troupes à cheval Louis Xvi

• add_box
  Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, défenses à tous ses subjets de porter ny user d'aucuns passements : poincts couppez et dentelles, tant en leurs collets et manchettes, sur les peines y portées Louis Xiii

• add_box
  Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854 : qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion Ministère De La Marine Et Des Colonies

• add_box
  Règlement provisoire sur le service de l'infanterie en campagne Louis Xvi

• add_box
  Déclaration du Roy du 7 juin 1621, les habitans et qui sont de présent ès villes de La Rochelle : et S. Jean d'Angély et tous ceux qui les favoriseront, sont déclarez criminels de lèze Majesté Louis Xiii

• add_box
  Dictionnaire de l'administration départementale et municipale. 2e édition Alexandre-Pierre-P. Péchart

• add_box
  La puissance paternelle, d'après les principes du droit naturel, romain et l'ancien droit français : Examen de l'École spéciale de droit de Strasbourg, 22 septembre 1806, pour le grade de licencié Philippe-Jacques Bloechel

• add_box
  Arrests de la cour décisifs de diverses questions tant de droit que de coustume, reveus, corrigez : et augmentez de plusieurs arrests réduits selon les matières par ordre de l'alphabet Jean Bouguier

• add_box
  De l'esprit des lois. Tome 2 Montesquieu

• add_box
  Discussions du Code civil dans le Conseil d'État. Tome 2 Solon

• add_box
  Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit : qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. 3e édition. Tome 2 Barthélemy-Joseph Bretonnier

• add_box
  Le jury en matière criminelle, formation des listes par les commissions de canton : et d'arrondissement, commentaire explicatif de la loi du 21 novembre 1872 Nicolas-Augustin Guilbon

• add_box
  Manuel pensions du ministere de la justice et des cultes, et du ministere des affaires etrangeres Impr. De Fain Et Thu

• add_box
  Donations entre-vifs et des testaments commentaire du titre ii du livre iii du code napoleon t03 Troplong-R

• add_box
  Traite de droit commercial t06 Lyon-Caen-C

• add_box
  Precis de droit civil. 1, precis de droit civil : conforme au programme des facultes de droit t01 Baudry-Lacantinerie-

• add_box
  Institutes nouvelle edition considerablement augmentee Gaius

• add_box
  Donations entre-vifs et des testaments commentaire du titre ii du livre iii du code napoleon t02 Troplong-R

• add_box
  Traite de droit commercial t07 Lyon-Caen-C

• add_box
  Les notions fondamentales du droit prive Demogue-R

• add_box
  Donations entre-vifs et des testaments commentaire du titre ii du livre iii du code napoleon t04 Troplong-R

• add_box
  De la justice criminelle en france , d'apres les lois permanentes Berenger-A

• add_box
  Recueil declarations, ordonnances, arrets et reglemens, concernant l'ecole royale militaire t01 France

• add_box
  Theorie de la retention et de l'imputation des dons le code napoleon et la jurisprudence t01 Ragon-C-F

• add_box
  Droit romain, ou questionnaire nouveau et complet sur les instituts de justinien et de gaius t02 Rambaud-J

• add_box
  Traite des droits seigneuriaux et des matieres feodales instruction sur les droits d'echange De Boutaric-F

• add_box
  Droit romain, ou questionnaire nouveau et complet sur les instituts de justinien et de gaius t01 Rambaud-J

• add_box
  Dictionnaire general des droits d'enregistrement, timbre et greffe Trouillet-E

• add_box
  Cours de droit civil francais. tome 1 Zachariae Von Lingen