Passionné(e) de lecture ? Inscrivez-vous gratuitement ou connectez-vous pour rejoindre la communauté et bénéficier de toutes les fonctionnalités du site !  

Repartition des pouvoirs au sein d'une societe civile

Couverture du livre « Repartition des pouvoirs au sein d'une societe civile » de Costet-T aux éditions Editions Universitaires Europeennes
Résumé:

Mêler droit des biens et droit des sociétés revient à prendre le pari d'installer une pyramide de verre au sein d'un édifice royal. C'est utiliser des mécanismes ancestraux avec des idées neuves, combiner l'inaltérable et le moderne. Il n'est pas aisé de faire cohabiter deux structures ayant... Voir plus

Mêler droit des biens et droit des sociétés revient à prendre le pari d'installer une pyramide de verre au sein d'un édifice royal. C'est utiliser des mécanismes ancestraux avec des idées neuves, combiner l'inaltérable et le moderne. Il n'est pas aisé de faire cohabiter deux structures ayant chacune leur architecture propre. Les heurts ne manquent pas d'être fréquents, les hésitations nombreuses et les ajustements délicats à opérer. L'objet de cette étude est d'allier au mieux démembrement et répartition des pouvoirs au sein des sociétés civiles, en portant les mécanismes juridiques jusqu'à leurs limites. Quels peuvent être les pouvoirs dévolus au gérant? Quelle est la nature du démembrement en droit des sociétés? Que peut être un apport démembré? Jusqu'où peut aller le démembrement? Quelles sont les prérogatives dévolues à chacun? Quel est le statut de chacun? Qui décide de l'étendue des pouvoirs? Quels sont les garde-fous légaux ou contractuels contre les abus de pouvoir? Voici autant de questions auxquelles la présente étude tente de répondre.

Donner votre avis

Donnez votre avis sur ce livre

Pour donner votre avis vous devez vous identifier, ou vous inscrire si vous n'avez pas encore de compte.