Cet ouvrage présente les principales techniques de cession temporaire de titres. Ces techniques, déjà anciennes, se sont fortement développées afin de répondre à des besoins économiques très variés qui sont décrits de manière pratique par les auteurs. L'ouvrage aborde les spécificités propres aux différents modes de cession temporaire (pensions, prêts de titres et rémérés) les plus couramment utilisés en France et sur les marchés internationaux, et tient compte des dernières modifications apportées par la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques. La mise en oeuvre contractuelle de ces opérations est également étudiée à la lumière des développements les plus récents, notamment au niveau européen, au travers de l'analyse des conventions cadres utilisées par les opérateurs internationaux.
Cette présentation synthétique intéressera plus particulièrement les professionnels et les étudiants, qui y trouveront un panorama global des aspects économiques, juridiques - tant réglementaires que contractuels - et fiscaux des cessions temporaires de titres.
Sommaire Introduction Les aspects économiques des cessions temporaires de titres.
Le réméré sur titres, ou vente de titres à réméré.
Le prêt de titres.
La pension.
Le régime fiscal des cessions temporaires de titres.
La mise en oeuvre contractuelle des cessions temporaires de titres.
Bibliographie
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