Questions concernant les substitutions , avec les réponses de tous les parlemens et cours : souveraines du royaume, et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses

Fiche

Couverture du livre « Questions concernant les substitutions , avec les réponses de tous les parlemens et cours : souveraines du royaume, et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses » de Vaquier aux éditions Hachette Bnf

Vaquier

Date de parution : 01/11/2016
Editeur : Hachette Bnf
EAN : 9782019496050
Série : (-)
Support : Papier

Nombre de pages : 610
Collection : (-)
Genre : Droit
Thème : Droit
Prix littéraire(s) : (-)

Résumé:

Questions concernant les substitutions , avec les réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses
Date de l'édition originale : 1770
Comprend : Extrait concernant les questions envoyées à tous les Parlements et Conseils supérieurs sur les substitutions fidei-commissaires ; Extrait concernant les questions envoyées à tous les Parlements et Conseils supérieurs sur les substitutions fidei-commissairesAppartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr