Propriété intellectuelle et droit de propriété

• Date de parution : 13/06/2013
• Editeur : Pu De Rennes
• EAN : 9782753526693
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : (-)
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

La propriété intellectuelle mérite-t-elle son nom ? Relève-t-elle, en droits anglais, allemand et français du droit commun des biens ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ? Une étude historique de la question montrera que le droit intellectuel s'est construit sur le modèle de la propriété... Voir plus

La propriété intellectuelle mérite-t-elle son nom ? Relève-t-elle, en droits anglais, allemand et français du droit commun des biens ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ? Une étude historique de la question montrera que le droit intellectuel s'est construit sur le modèle de la propriété ; non seulement il s'est inscrit dans son sillage politique et dogmatique, mais il en a aussi repris bien des traits distinctifs. L'analyse du droit actuel confirmera et approfondira la structure fondamentale commune au droit de propriété et au droit intellectuel : immédiateté du droit sur le bien, exclusivité générale, opposabilité absolue. L'intérêt de ce livre est triple : étude comparative entre trois systèmes juridiques nationaux, étude comparative entre les différentes branches de la propriété intellectuelle et étude historique, ce qui permet de se replonger aux origines des droits intellectuels et d'en interroger les fondements mêmes. Le peu d'ouvrages récents de droit comparé dans cette matière milite particulièrement pour la publication de ce livre.