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Le procés à l'épreuve de la question préjudicielle

Couverture du livre « Le procés à l'épreuve de la question préjudicielle » de  aux éditions Bruylant
  • Date de parution :
  • Editeur : Bruylant
  • EAN : 9782802742975
  • Série : (-)
  • Support : Papier
Résumé:

Qu'ils soient préjudiciels, prioritaires, préalables, diplomatiques ou accessoires, les questions et renvois entre juges semblent être l'illustration topique d'un des préceptes majeurs de la pensée juridique et contentieuse contemporaine. Ces mécanismes ne sont pas simplement l'expression d'une... Voir plus

Qu'ils soient préjudiciels, prioritaires, préalables, diplomatiques ou accessoires, les questions et renvois entre juges semblent être l'illustration topique d'un des préceptes majeurs de la pensée juridique et contentieuse contemporaine. Ces mécanismes ne sont pas simplement l'expression d'une pratique contentieuse mais, également, l'instrument certain d'un système juridictionnel essayant d'abolir les divergences intellectuelles et matérielles qui peuvent parfois opposer les juges et souvent confondre les justiciables.

Le procès, et ses acteurs, en sont assurément éprouvés, ce qui conduit à une remise en cause des mécanismes préjudiciels. Comment ont-ils transformé l'office du juge ?
Servent-ils nécessairement le justiciable ? Sont-ils l'expression d'une meilleure administration de la justice ?

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