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Le droit disciplinaires des ordres

Couverture du livre « Le droit disciplinaires des ordres » de Corvilain Pierre aux éditions Larcier
  • Date de parution :
  • Editeur : Larcier
  • EAN : 9782804413989
  • Série : (-)
  • Support : Papier
  • Nombre de pages : (-)
  • Collection : (-)
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (-)
Résumé:

Les règles et les principes communs de chaque ordre ainsi que leur particularité du droit disciplinaire.

Le présent volume a pour ambition de présenter le droit disciplinaire en tentant de dégager les règles et les principes communs à tous les ordres, tant dans la phase de l'instruction que... Voir plus

Les règles et les principes communs de chaque ordre ainsi que leur particularité du droit disciplinaire.

Le présent volume a pour ambition de présenter le droit disciplinaire en tentant de dégager les règles et les principes communs à tous les ordres, tant dans la phase de l'instruction que dans celle de l'audience.

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