Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt (10e édition)

• Date de parution : 13/04/2010
• Editeur : Lgdj
• EAN : 9782275034959
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 316
• Collection : SYSTEMES FISCALITE
• Genre : Droit
• Thème : Droit fiscal
• Prix littéraire(s) : (-)

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les... Voir plus

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique des techniques et procédures fiscales : la notion d'impôt, les grands impôts en France, l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font aussi l'objet d'importants développements. Écrit dans un langage simple et accessible à tous, ce livre donne les clefs pour comprendre la fiscalité contemporaine.

Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne où il enseigne les finances publiques et la fiscalité, Michel Bouvier y dirige le Master « Droit et gestion des Finances publiques ». Auteur de plusieurs ouvrages, il dirige par ailleurs la Revue Française de Finances Publiques ainsi que le Groupement Européen de Recherches en Finances Publiques. Il est président de FONDAFIP (Association pour la Fondation internationale de Finances Publiques, www.fondafip.org). Il est membre de l'Observatoire des Finances locales du Comité des Finances locales. Il est également membre du Conseil des prélèvements obligatoires ainsi que du Comité d'experts de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat et du Comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics.