Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Pratique et exhaustif, Le Code de l'urbanisme 2011 intègre toutes les modifications législatives et réglementaires intervenues depuis l'entrée en vigueur, le 1er octobre 2007, de la réforme des autorisations d'urbanisme. Ainsi, le présent code, conçu avec pour souci premier d'être lisible, accompagnera les professionnels dans la mise en place d'une réforme extrêmement dense : véritable " verdissement " des plans locaux d'urbanisme ; remplacement des Directives territoriales d'aménagement (DTA) par les directives territoriales d'aménagement et de développement durables (DTADD) et changement de régime juridique ; articulation du contrat de développement territorial avec les autres documents d'urbanisme. L'éditeur a fait le choix d'une présentation atypique, justifiée par la volonté affichée de vous permettre de disposer de toutes les législations et réglementations applicables à la date des faits ayant généré un contentieux. Dans cet esprit, vous trouverez au sein de cet ouvrage, tout d'abord, le Nouveau Code de l'urbanisme, à jour au 13 décembre 2010, et dans une seconde partie, l'intégralité de l'Ancien Code de l'urbanisme qui, quant à lui, regroupe l'ensemble des dispositions en vigueur jusqu'au 30 septembre 2007. Enfin, un index très détaillé permet une navigation des plus aisées au sein de l'ouvrage, faisant de ce code un véritable instrument du quotidien pour tous les praticiens.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
L’écrivain franco-vénézuélien Miguel Bonnefoy poursuit l’exploration fantasmagorique de sa mémoire familiale...