Droit

Livres (32704)

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  Textes de droit romain Paul-Frederic Girard

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  Le parfait procureur. Tome 2 Duval De La Lissandr

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  Traité pratique de droit industriel, ou Exposé de la législation et de la jurisprudence Ambroise Rendu

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  Élémens du droit et de la pratique, ou Instruction sur la procédure, par principes Demiau-Crouzilhac J

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  Traité et formulaire en regard des testaments authentiques, mystiques et olographes et des legs Defrenois Anselme

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  Révision immédiate de la Constitution avec la sanction du peuple 2e éd. Boyard N-B.

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  Les lois de la procédure civile. Tome 1 Carre G-L-J.

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  Traité et questions de procédure civile. Tome 2 Carre G-L-J.

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  Traité et questions de procédure civile. Tome 1 Carre G-L-J.

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  Le nouveau et parfait notaire réformé suivant les nouvelles ordonnances. Nouvelle édition Cassan

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  Thèse Droit romain : De Fundo dotali. Droit français, l'Imprescriptibilité du fonds dotal Soulages Gabriel

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  Des Banques publiques de prêt sur gage et de leurs inconvénients, mémoire couronné en 1829 Beugnot A-A.

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  Le trésor de l'ancienne jurisprudence romaine, ou Collection des fragmens du droit romain Rome

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  Manuel d'audience correctionnelle, ou Traité théorique et pratique de la procédure criminelle Bole

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  Répertoire de toutes les contraventions en matière de simple police, indication et texte des lois Berlier

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  Le nouveau Ferrière, ou Dictionnaire de droit et de pratique, civil, commercial, criminel Tome 3 Agar Ch.

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  L'accession du Japon au droit des gens européens Siebold Alexanr

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  Code civil conforme à l'édition originale . Nouvelle édition, imprimée à mi-marge France

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  Recueil des circulaires et instructions émanées du Ministère de l'intérieur de 1790 à 1830 Tome 2 France

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  Nouveau coutumier général, Corps des coutumes générales et particulières de France Tome 2 Partie 2 Chauvelin Toussaint

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  Nouveau coutumier général, Corps des coutumes générales et particulières de France Tome 3 Partie 2 Chauvelin Toussaint

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  Cours public de droit maritime au point de vue commercial, administratif et pénal, ou Amendement Caumont Aldrick

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  Droit maritime. Table de 60 ans. 1804-1864. Législation, doctrine et jurisprudence sur l'abordage Caumont Aldrick

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  La législation nouvelle sur les sociétés : loi du 1er aout 1893, commentaire théorique et pratique Bouvier-Bangillon

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  De la réparation des erreurs judiciaires Legendre Maxime

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  Manuel-formulaire des greffiers de justice de paix en Algérie et des greffiers-notaires Charles Bonnet

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  Des Trois Projets de lois sur les publications Cauchois Lemaire

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  Debats du proces fieschi precedes d'un extrait analytique du rapport de m. le comte porialis Martel Aine J

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  Faculte de droit de toulouse. des droits et pouvoirs du mari sur les biens de la femme : these Auriol

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  Proces du patriote de l'allier. audience de la cour d'assises du 29 octobre 1839 Impr. De P.-A. Desro

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  Faculte de droit de montpellier. droit francais, influence de la faillite sur les hypotheques Aussenac

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  Des rapports a succession, droit romain & francais, dissertations a la faculte de droit de poitiers Parenteau-Dubeugnon

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  La verite aux electeurs de 1820, reflexions sur la nouvelle loi des elections Aureville J

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  Competence des juges de paix : loi du 13 juillet 1905, loi du 25 mai 1838, code de procedure civile France

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  De la consecration par les lois positives du droit de propriete litteraire Pappafava Vladimir

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  Droit romain, des fideicommis universels. droit francais, des substitutions, these pour le doctorat Pansier

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  Note sur le projet de loi concernant les partages d'ascendants Comite Des Notaires

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  Code civil du royaume d'italie Gandolfi J B

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  Code d'instruction criminelle Monaco

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  Reflexions sur les elections du departement de la charente, en 1827 , par un electeur d'angouleme Impr. De Guiraudet