Passionné(e) de lecture ? Inscrivez-vous gratuitement ou connectez-vous pour rejoindre la communauté et bénéficier de toutes les fonctionnalités du site !  

Nouveau Traité des criées. Procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes : ordonnances, arrests et règlemens sur ce intervenus jusques à present. 3e édition

Couverture du livre « Nouveau Traité des criées. Procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes : ordonnances, arrests et règlemens sur ce intervenus jusques à present. 3e édition » de Bruneau Antoine aux éditions Hachette Bnf
  • Nombre de pages : 702
  • Collection : (-)
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (-)
Résumé:

Nouveau Traité des criées , contenant les procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes, ordonnances, arrests & règlemens sur ce intervenus jusques à present. Ouvrage nécessaire à tous juges, avocats, procureurs, huissiers et praticiens pour connoistre les nullitez qui se... Voir plus

Nouveau Traité des criées , contenant les procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes, ordonnances, arrests & règlemens sur ce intervenus jusques à present. Ouvrage nécessaire à tous juges, avocats, procureurs, huissiers et praticiens pour connoistre les nullitez qui se rencontrent dans des criées... Troisième édition, augmentée de plus de moitié, par M. A. Bruneau,...

Date de l'édition originale : 1704

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.

HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.

Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.

Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.

Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Donner votre avis