Le temps dans la procedure

• Date de parution : 01/08/1996
• Editeur : Dalloz
• EAN : 9782247021970
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 88
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Comme la morale, la justice est frappée du sceau de l'urgence, si elle ne rend pas justice à temps, elle ne rend pas justice.
Mais cette exigence, en partie consacrée par la Convention européenne des droits de l'homme se heurte à bien des difficultés pratiques qui tiennent à l'engorgement des... Voir plus

Comme la morale, la justice est frappée du sceau de l'urgence, si elle ne rend pas justice à temps, elle ne rend pas justice.
Mais cette exigence, en partie consacrée par la Convention européenne des droits de l'homme se heurte à bien des difficultés pratiques qui tiennent à l'engorgement des juridictions, à l'enlisement de certaines procédures.
Pour répondre au découragement des juges et au mécontentement des justiciables, construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut tenir compte de la matière concernée, repenser l'office du juge face à la conciliation.
Tels sont les axes de réflexion développés pour combler le fossé entre le constat de procès englués dans le temps et l'idée que le temps maîtrisé dans et par la procédure peut constituer la justice même.