L'histoire du droit cultive l'ambition de tenir un discours critique à l'égard de l'enseignement du droit positif, et l'histoire du droit administratif cherche à comprendre l'élaboration du système qui conduit à l'exercice de la juste puissance. Elle est le produit des contentieux administratifs.
Table des matières Introduction : La rupture révolutionnaire -- Existe-t-il un droit administratif avant 1789 -- Un droit administratif est-il identifiable sous la Révolution ?
Première partie : Fondations, le XIXe siècle Chap 1 : La première matrice napoléonienne -- Création de la justice administrative -- La répartition des compétences juridictionnelles -- Les recours contentieux Chap 2 : Le paradoxal enracinement du droit administratif -- Traumatisme, la Restauration -- Regain, la Monarchie de Juillet -- Immobilisme, la Seconde République Chap 3 : La seconde matrice napoléonienne -- La justice administrative vivifiée -- La compétence du juge administratif imposée -- Les recours contentieux perfectionnés Chap 4 : Au service d'une conception napoléonienne de l'ordre -- Justice administrative et République -- Conservatisme, la répartition des compétences juridictionnelles -- Timidité, les recours contentieux Deuxième partie : Développements, le XXe siècle Chap 1 : Redéfinitions -- L'oeuvre doctrinale -- L'oeuvre jurisprudentielle Chap 2 : Crises -- Crises de la justice administrative -- Ambivalences de l'évolution jurisprudentielle -- Crises doctrinales
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
L’écrivain franco-vénézuélien Miguel Bonnefoy poursuit l’exploration fantasmagorique de sa mémoire familiale...
Des romans policiers à offrir ? Faites le plein de bonnes idées !
Nostalgique, nomade ou plutôt romantique ? Trouvez le livre de la rentrée qui vous correspond !
