Droit, oeuvres d'art et musées ; protection et valorisation des collections (édition 2006)

• Date de parution : 21/08/2006
• Editeur : Cnrs
• EAN : 9782271063748
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 608
• Collection : CNRS DROIT
• Genre : Droit
• Thème : Droit public, Droit administratif
• Prix littéraire(s) : (-)

S'appuyant sur de nombreuses références textuelles et jurisprudentielles, cet ouvrage explore les différentes opérations juridiques impliquées par la gestion des collections, leur conservation et les activités économiques contribuant à leur valorisation, comme le multimédia ou le merchandising.... Voir plus

S'appuyant sur de nombreuses références textuelles et jurisprudentielles, cet ouvrage explore les différentes opérations juridiques impliquées par la gestion des collections, leur conservation et les activités économiques contribuant à leur valorisation, comme le multimédia ou le merchandising. Les auteurs ont procédé à une véritable refonte de la précédente publication pour aborder de nouveaux points liés à l'administration des musées.
La mise en oeuvre des diverses missions muséales et la variété des acteurs qui y participent - artistes, auteurs, institutions privées et publiques, collectionneurs, experts, etc. - soulèvent un certain nombre de questions juridiques liées à plusieurs disciplines du droit : droit des contrats, droit d'auteur ou droit de propriété (privé et public), droit du patrimoine culturel, droit des services publics, entre autres.
Cet ouvrage se propose d'explorer les différentes opérations nécessaires à la préservation et à la gestion des collections, qu'il s'agisse des modes classiques d'acquisition et de conservation des oeuvres d'art ou encore des activités muséales dérivées contribuant à la valorisation des collections, comme le multimédia ou le merchandising.
Parue en 2001, la première édition de Droit, oeuvres d'art et musées a été couronnée par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Dupin). Cette deuxième édition s'est enrichie de développements sur les institutions muséales et les missions de service public qu'elles assument. Elle tient compte de l'évolution du paysage juridique qui a subi des transformations tangibles avec l'introduction de nouveaux textes, de retouches ou de refonte (loi sur les musées de France, textes sur l'archéologie préventive, régime des monuments historiques ou encore décentralisation de certaines compétences patrimoniales...). Ces textes sont aujourd'hui rassemblés au sein du Code du patrimoine adopté en 2004.