Analyse historique et juridique sur la creation des parlements provinciaux de lancien regime en fran

• Date de parution : 13/04/2018
• Editeur : Edilivre
• EAN : 9782414187355
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : (-)
• Collection : (-)
• Genre : Lettres et linguistique
• Thème : Critiques et Essais de Lettres et linguistique
• Prix littéraire(s) : (-)

Le présent ouvrage se propose de constituer une réflexion juridique et historique autour de la création des parlements provinciaux de l'Ancien Régime, ainsi qu'à travers leurs actes de création. L'auteur tente d'analyser les causes qui menèrent à l'implantation de l'ordre juridictionnel... Voir plus

Le présent ouvrage se propose de constituer une réflexion juridique et historique autour de la création des parlements provinciaux de l'Ancien Régime, ainsi qu'à travers leurs actes de création. L'auteur tente d'analyser les causes qui menèrent à l'implantation de l'ordre juridictionnel parlementaire et propose une analyse à la lumière des actes royaux et des lettres patentes d'édiction des parlements provinciaux, tant sur la forme que sur le fond. Plus encore, il étudie l'édiction des parlements, soit en accord avec la tradition juridictionnelle locale précédente, soit en contradiction avec celle-ci. À travers cette analyse, l'ouvrage tend à décrire ce en quoi, bien souvent causalement, la province s'insérait administrativement et territorialement au sein du royaume de France.