BIBLIOTHEQUE PARLEMENTAIRE ET CONSTITUTIONNELLE

Livres (22)

• add_box
  Charlemagne-Emile de Maupas (1818-1888) : étude d'une trajectoire Laurent Franz

• add_box
  Solidarité et impôt Audrey Rosa

• add_box
  La compétence de nomination du président de la Ve République (édition 2017) Lucie Sponchiado

• add_box
  Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l'égalité David Ytier

• add_box
  Indemniser les planteurs pour abolir l'esclavage ? Frederique Beauvois

• add_box
  Les pouvoirs du parlement sur les finances de la sécurité sociale ; étude des lois de financement de la sécurité sociale Anne-Claire Dufour

• add_box
  Le référendum, expression directe de la souveraineté du peuple ? essai critique sur la rationalisation de l'expression référendaire en droit comparé Patrick Taillon

• add_box
  La république des girondins : la pensée constitutionnelle d'une mouvance politique sous la révolution Fabien Gallinella

• add_box
  La péréquation financière en droit des collectivités territoriale Vincent Sempastous

• add_box
  Les assemblées parlementaires, juge pénal : analyse d'un paradigme irréalisable (1789-1918) Thomas Michalak

• add_box
  L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958) Emilien Quinart

• add_box
  Les métropoles au prisme du modèle territorial français Cecile Regourd

• add_box
  La doctrine constitutionnelle sous la IVe République ; naissance d'une nouvelle génération de constitutionnalistes Benjamin Fargeaud

• add_box
  La démocratie entre expertise et influence ; le cas des think tanks français Marc Patard

• add_box
  Système majoritaire et bicamérisme sous la Ve République Jean De Saint Sernin

• add_box
  La responsabilité ministérielle en France ; contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres de la Révolution de 1789 à la Cinquième République Nathalie Havas

• add_box
  Subsidiarité et collectivités territoriales ; étude sur la subsidiarisation des rapports entre Etat et collectivités (édition 2017) Arnaud Duranthon

• add_box
  La rénovation de la séance publique du Parlement français ; étude sur l'efficacité politique de la réforme constitutionnelle Audrey De Montis

• add_box
  L'intérêt public local Tiphaine Rombauts-Chabrol

• add_box
  Les questions et les moyens soulevés d'office par le Conseil constitutionnel Anne-Charlene Bezzina

• add_box
  Les minorités parlementaires sous la Cinquième République Priscilla Monge

• add_box
  La protection de l'identité constitutionnelle de la France Martin Quesnel