Traité des injures dans l'ordre judiciaire, avec la jurisprudence du petit-criminel

• Date de parution : 01/04/2021
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782329606651
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 542
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Traité des injures dans l'ordre judiciaire , ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du petit-criminel. Par Me F. Dareau,...
Date de l'édition originale : 1775

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française... Voir plus

Traité des injures dans l'ordre judiciaire , ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du petit-criminel. Par Me F. Dareau,...
Date de l'édition originale : 1775

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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