TITRES NEGOCIABLES (LES)

• Date de parution : 27/03/2003
• Editeur : Economica
• EAN : 9782717845730
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 457
• Collection : PRATIQUE DU DROIT
• Genre : Droit
• Thème : Droit commercial et des sociétés
• Prix littéraire(s) : (-)

Les titres négociables représentent des valeurs considérables.
Ainsi, la valeur des titres conservés à New York par le DTC atteint le montant astronomique de 23 000 milliards de dollars.
Aujourd'hui, les transactions sur titres s'opèrent le plus souvent par inscription en compte et non plus... Voir plus

Les titres négociables représentent des valeurs considérables.
Ainsi, la valeur des titres conservés à New York par le DTC atteint le montant astronomique de 23 000 milliards de dollars.
Aujourd'hui, les transactions sur titres s'opèrent le plus souvent par inscription en compte et non plus par la remise d'instruments en papier. Cette substitution d'inscriptions en compte à des titres en papier a des conséquences juridiques fondamentales tant au plan national qu'au plan international.
L'ouvrage permet de comprendre ce que sont les titres inscrits en compte à travers les droits qu'ils constatent et les droits dont ils peuvent faire l'objet. L'auteur apporte la lumière sur des concepts juridiques complexes et explique la nouvelle conception américaine de security entitlement encore très mal connue en Europe.