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Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes : sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour

Couverture du livre « Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes : sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour » de Louis Xv aux éditions Hachette Bnf
  • Nombre de pages : 122
  • Collection : (-)
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (-)
Résumé:

Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour et autres arrêts du Conseil

Date de l'édition originale : 1769

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de... Voir plus

Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour et autres arrêts du Conseil

Date de l'édition originale : 1769

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.

HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.

Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.

Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.

Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

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