Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères : du décret impérial du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique

• Date de parution : 01/12/2019
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782329348285
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 170
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères, du décret impérial du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique

Date de l'édition originale : 1867



Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de... Voir plus

Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères, du décret impérial du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique

Date de l'édition originale : 1867



Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.

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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.

Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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