Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les marechaux de france. volume 2 - prerogatives et f

• Date de parution : 01/10/2017
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782019164751
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : (-)
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France, les prérogatives et les fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, les matières de sa compétence, la forme d'y procéder : avec les différents édits, déclarations et règlements intervenus sur ces matières....... Voir plus

Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France, les prérogatives et les fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, les matières de sa compétence, la forme d'y procéder : avec les différents édits, déclarations et règlements intervenus sur ces matières.... [Volume 2] / par M. de Beaufort...
Date de l'édition originale : 1784 Sujet de l'ouvrage : Maréchaussée. Connétablie (Actes royaux)Maréchaussées (Actes royaux) [Acte royal. 1566-1782] Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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