Rapport relatif au concours ouvert par l'Académie sur les modifications que l'adoption : du système pénitentiaire nécessiterait dans le Code pénal

• Date de parution : 01/10/2016
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782019548032
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 66
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Rapport relatif au concours ouvert par l'Académie sur les modifications que l'adoption du système pénitentiaire nécessiterait dans le Code pénal / par M. Bérenger (de la Drôme) ; [publ. par] Institut royal de France
Date de l'édition originale : 1843
Appartient à l'ensemble documentaire :... Voir plus

Rapport relatif au concours ouvert par l'Académie sur les modifications que l'adoption du système pénitentiaire nécessiterait dans le Code pénal / par M. Bérenger (de la Drôme) ; [publ. par] Institut royal de France
Date de l'édition originale : 1843
Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr