Alors que le Grenelle de l'environnement a renouvelé le débat sur le péage urbain, cet ouvrage se propose de donner les points de repère utiles à la préparation d'un projet de loi permettant aux collectivités territoriales de le mettre en place sur leur territoire. S'il peut prendre des formes multiples, le péage urbain devra nécessairement s'intégrer dans une politique d'ensemble des déplacements, avec le souci de l'intérêt collectif. À la lumière des exemples étrangers (Londres, Oslo, Stockholm, Milan, Singapour), le rapport expose les avantages à attendre d'un tel dispositif de régulation et dans quelles conditions il peut être à la fois efficace et socialement acceptable. Sont ensuite examinées les dispositions législatives à prévoir ainsi que les conditions administratives de la mise en oeuvre. Viennent ensuite les mesures pratiques concernant les systèmes de perception, le contrôle et le recouvrement des infractions. Les orientations correspondantes sont illustrées par un avant-projet de rédaction législative.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
80 ans après, il est toujours essentiel de faire comprendre cet événement aux plus jeunes
Selma ne vit que pour les chevaux et c’est à travers eux qu’elle traverse cette période violente si difficile à comprendre pour une adolescente...
"Osons faire des choses qui sont trop grandes pour nous", suggère Maud Bénézit, dessinatrice et co-scénariste de l'album
"L’Antiquité appartient à notre imaginaire", explique la romancière primée cette année
