Avec 1,7 million d'agents, près de 58 000 employeurs et un contexte légal et réglementaire qui ne cesse de se complexifier, le contentieux de la fonction publique territoriale est à la fois croissant et multiforme.
Les acteurs locaux, qu'il s'agisse des agents publics territoriaux ou des collectivités employeurs, ont plus que jamais besoin d'être éclairés sur les moyens qui sont à leur disposition pour régler les difficultés rencontrées tant au moment de l'entrée, tout au long de la carrière, qu'au moment de la sortie de la FPT. Comment prévenir les contentieux ? Quelles sont les impossibilités ou les alternatives de recours au juge en cas de conflit dans la fonction publique territoriale ? Quelles sont les conditions de recours au juge ? Comment naît ce contentieux, de quelle manière se déroule l'instance et quelles sont les formes et les suites concrètes de l'intervention du juge ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage répond de façon illustrée et pragmatique, à travers des cas concrets issus de la jurisprudence et de l'expérience, avec à l'appui des modèles d'actes et de mémoires à utiliser à tous les stades de ce contentieux par les collectivités territoriales comme par les agents publics locaux.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
A gagner : la BD jeunesse adaptée du classique de Mary Shelley !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
