Parce qu'elles permettent de multiplier le nombre de bénéficiaires des utilités qu'il procure, les situations dans lesquelles plusieurs droits réels s'enchevêtrent sur un immeuble sont extrêmement courantes. Les indivisions complexes, les usufruits d'usufruits, les démembrements en copropriété et, plus généralement, l'ensemble des cas de multiplication de servitudes et de démembrements distincts sur un même immeuble en sont des exemples.
Ces situations sont à l'origine d'un contentieux important entre les titulaires de droits dont les intérêts divergent. Les artisans du droit, notaires en particulier, s'attellent quotidiennement à prévenir et à traiter ces conflits de pouvoirs. L'auteur de cette thèse expose, pour la première fois, un ensemble de règles et de principes leur permettant d'apporter des solutions efficaces aux litiges en la matière.
Dans ce but, la présente recherche propose une typologie inédite des cas selon qu'il existe, ou non, une hiérarchie entre les droits réels en présence. Tirée de l'analyse attentive de la diversité des situations, cette typologie offre une meilleure compréhension du droit positif et précise l'éventail des possibilités offertes aux praticiens en ces domaines. En outre, elle révèle que ces enchevêtrements de droits réels ne sont pas de simples assemblages désordonnés et contingents, mais de véritables combinaisons dotées de leur logique et de leur nature propre.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
L’écrivain franco-vénézuélien Miguel Bonnefoy poursuit l’exploration fantasmagorique de sa mémoire familiale...
Des romans policiers à offrir ? Faites le plein de bonnes idées !
Nostalgique, nomade ou plutôt romantique ? Trouvez le livre de la rentrée qui vous correspond !
