Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
Le tome 5 reprend les matières suivantes :
- Dispositions générales - Créations et inventions (Droit d'auteur et droits voisins, Programmes d'ordinateurs, Bases de données, Dessins et modèles, Brevets, Obtentions végétales, Savoir-faire) - Signes distinctifs (Marques, Indications géographiques et appellations d'origine, Labels de qualité, Noms de domaine) - Aspects procéduraux (Aspects civils et judiciaires, Aspects pénaux, Aspects douaniers) - Droits de l'internet, des nouvelles technologies et protection de la vie privée (Communication électronique, Pratiques du marché et protection du consommateur, Vie privée et protection des données personnelles) Il reproduit en outre le projet de Code de la propriété intellectuelle.
Il est enrichi des notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant. À jour au 1er août 2015.
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Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
A gagner : la BD jeunesse adaptée du classique de Mary Shelley !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force