La vie commune inhérente aux couples qu'ils soient mariés ou pacsés entraîne nécessairement la création d'intérêts patrimoniaux communs dont la liquidation à la dissolution de l'union peut apparaître complexe en raison de l'étalement dans le temps de certaines opérations juridiques. Ces difficultés sont d'autant plus importantes que ces opérations, qualifiées par la doctrine d'« opérations non dénouées », se sont multipliées (ex : assurance-vie, emprunt, stock-options...). Comment liquider lors de manière équitable ces intérêts patrimoniaux en présence d'opérations dont le résultat économique ou juridique demeure incertain ou inconnu ? La présente thèse propose une étude globale de ces difficultés en s'intéressant aux critères de qualification et aux règles d'évaluation susceptibles de s'appliquer lors la liquidation des intérêts patrimoniaux du couple. Elle entend démontrer qu'il existe un éventail de méthodes qui sont susceptibles de limiter l'impact de ces opérations non dénouées et ainsi permettre la préservation de la justice distributive inhérente aux partages des biens en droit de la famille.
Prix de thèse de la faculté de droit de Grenoble
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
