Cette troisième édition du traité de « La saisie mobilière » s'inscrit dans le prolongement de l'ouvrage de base, rédigé dans les premières années de l'entrée en vigueur du Code judiciaire, par E. De bruyn et F. Lainé, et adapté en profondeur, à l'occasion de la deuxième édition en 1986, par G. de Leval.
L'auteur de la présente édition a, avec le constant soutien du Professeur de Leval, intégré tant les modifications législatives survenues depuis lors que les jurisprudences et les éléments de doctrine des 25 dernières années. Ce travail a abouti à une refonte de la structure et du contenu du traité.
Des pans entiers de cette matière ont été refaçonnés sous l'effet de législations nouvelles. Tel est le cas de l'insaisissabilité et des meubles incorporels, de l'action en distraction (art. 1514 C. jud.), de l'opposition des créanciers du saisi (art. 1524 C. jud.) et du fichier central des avis de saisie, de délégation, de cession et de règlement collectif de dettes informatisant et centralisant le système « papier » des avis.
Relève aussi de la saisie mobilière au sens large, la saisie-arrêt. à cet égard, il semble utile de préciser que le présent ouvrage synthétise le régime d'une saisie-arrêt pratiquée entre les mains d'un avocat ou d'un notaire (voy. spéc. les nos 402 et s.).
Le droit des saisies est fondamentalement un droit multidisciplinaire intégrant notamment des données de droit judiciaire européen et nécessitant d'établir des passerelles avec d'autres procédures telles la faillite, la réorganisation judiciaire et le règlement collectif de dettes. il en est tenu compte dans le présent ouvrage.
Grâce à son expérience, l'auteur allie, en permanence, l'approche théorique et l'approche pratique conférant au traité une grande portée opérationnelle.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
