Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Une analyse critique du nouveau cadre légal La loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection des consommateurs a été abrogée et remplacée par la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur. Une seconde loi, également adoptée le 6 avril 2010 concerne le règlement de certaines procédures dans le cadre de celle-ci. Outre une renumérotation des articles et une nouvelle structure, diverses modifications sont apportées aux concepts-clés et à certaines règles de protection des consommateurs. Parmi d'autres, on souligne le remplacement de la notion de « vendeur » par celle d' « entreprise », l'autorisation des ventes conjointes, les nouvelles dispositions en matière de ventes en soldes ou, s'agissant des contrats conclus à distance, la suppression de l'interdiction d'exiger un paiement anticipé et l'allongement du délai de rétractation.
L'ouvrage vise à présenter le nouveau cadre légal et les objectifs qui le sous-tendent, tout en tenant compte des perspectives à court ou moyen terme (la proposition de directive de 2008 sur la protection des consommateurs, par exemple). Il est également l'occasion de revenir sur les modifications introduites en 2007 en matière de pratiques commerciales déloyales.
Il s'adresse aux avocats, magistrats, juristes d'entreprise ou chercheurs intéressés par le droit de la consommation et les pratiques du marché.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !