Partant du constat que les sûretés sur la monnaie sont aujourd'hui susceptibles de revêtir de multiples qualifications et d'obéir à des régimes tout aussi divers, selon que la monnaie est analysée comme un bien corporel ou incorporel et selon qu'elle est, ou non, confondue dans le patrimoine du créancier, cet essai propose d'adopter une conception unifiée de la monnaie susceptible de la soumettre à un régime simplifié d'affectation en garantie qui serait appelé à substituer un unique nantissement de monnaie aux actuels gages de choses fongibles, nantissements de compte ou de créance ou fiducies-sûretés sur créances et sommes d'argent.
Les modalités de constitution de ce nantissement seraient propres à évincer les sempiternelles querelles sur le caractère (non ?) translatif de propriété du « gage-espèces », puisque la confusion des sommes nanties dans le patrimoine du créancier nanti opérerait un démembrement de propriété qui conférerait au créancier un droit de disposer à titre provisoire grevant temporairement la propriété restée entre les mains du constituant.
Ses conditions de constitution ainsi clarifiées, le nantissement de monnaie pourrait se réaliser d'une façon plus rapide et plus efficace par la reconstitution de la propriété démembrée entre les mains du constituant ou du créancier nanti, selon que la dette garantie aura ou non été payée, sans même qu'il soit besoin de se demander s'il faut recourir à l'attribution judiciaire ou conventionnelle ou à la compensation.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
