L'environnement est devenu une réalité incontournable pour les entreprises et les citoyens. Or, un nombre grandissant de législations fiscales fédérales, régionales et locales prennent appui, à tort ou à raison, sur ces conséquences environnementales pour y attacher des conséquences fiscales.D'où le présent ouvrage, destiné à mettre à la portée de tous, les conséquences fiscales d'un investissement ou d'un achat environnemental de l'entreprise ou du citoyen, dans toutes les législations fiscales de tous les niveaux de pouvoir belges.Dans cet ouvrage, on s'emploiera donc à tout d'abord décrire de manière critique les différents instruments environnementaux disponibles, dont la fiscalité, en posant les qualités et défauts de chacun de ces instruments.Ensuite, l'on décrira les mesures fiscales actuellement applicables dans les domaines suivants :
- la charge fiscale d'un investissementenvironnemental ;
- la taxation de l'énergie en Belgique ;
- la fiscalité des emballages et des déchets (écotaxes et autres), en lien avec les autres réglementations environnementalesnon fiscales ;
- la fiscalité de la consommation de l'eau et du déversement des eaux usées ;
- la fiscalité à charge des sols pollués ;
- les conséquences fiscales pour les permis négociables et les certificats verts.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
L'auteur se glisse en reporter discret au sein de sa propre famille pour en dresser un portrait d'une humanité forte et fragile
Au Rwanda, l'itinéraire d'une femme entre rêve d'idéal et souvenirs destructeurs
Participez et tentez votre chance pour gagner des livres !
