Droit civil (6e édition)

• Date de parution : 12/10/2011
• Editeur : Foucher
• EAN : 9782216118595
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 221
• Collection : PARCOURS JURIDIQUES
• Genre : Droit
• Thème : Droit civil et Procédure civile
• Prix littéraire(s) : (-)

Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.
Il est divisé en six titres : Titre I : "Introduction à l'étude de droit" permet de découvrir des notions générales utilisées non seulement en droit... Voir plus

Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.
Il est divisé en six titres : Titre I : "Introduction à l'étude de droit" permet de découvrir des notions générales utilisées non seulement en droit civil, mais également dans d'autres branches du droit. Titre II : les personnes physiques et morales. Titre III : les incapacités. Titre IV : le droit des biens et plus particulièrement le droit de propriété. Titre V : le droit des obligations (Contrat et Responsabilité civile).
Titre VI : le droit de la famille (mariage, divorce, filiation). Il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes intervenues dans le champ du droit civil. Il est notamment à jour : - de la loi du 16 janvier 2009 relative à ta filiation ; - de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit ; - de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences conjugales ; - de la loi du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions judiciaires ; - de la loi du 25 janvier 2011 sur la représentation devant les cours d'appel ; - de la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques ; - de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.