Coutumes du bailliage de Senlis et son ancien ressort, comprenant Senlis, Beauvais, Compiègne : Pontoise, Chaumont, Magny, Beaumont, Chambly et Creil, et les juridictions royales et subalternes

• Date de parution : 01/12/2018
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782329220505
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 602
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Coutumes du bailliage de Senlis et son ancien ressort ; comprenant Senlis, Beauvais, Compiègne, Pontoise, Chaumont, Magny, Beaumont, Chambly et Creil ; et tout les juridictions royales et subalternes qui en dépendent. Avec des remarques tirées de la Conférence des Coutumes de Paris, Vallois,... Voir plus

Coutumes du bailliage de Senlis et son ancien ressort ; comprenant Senlis, Beauvais, Compiègne, Pontoise, Chaumont, Magny, Beaumont, Chambly et Creil ; et tout les juridictions royales et subalternes qui en dépendent. Avec des remarques tirées de la Conférence des Coutumes de Paris, Vallois, Clermont, et autres avec celles-cy. Des commentaires de Maistres J. Marie Ricard, et Laurent Bouchel... contenant le tout un précis de Droit Français par M. de S. Leu,...
Date de l'édition originale : 1703 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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