Collectivités territoriales ; relever le défi de la loi Grenelle II

• Date de parution : 05/07/2011
• Editeur : Gualino
• EAN : 9782297015219
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 256
• Collection : TERRITORIALE
• Genre : Droit
• Thème : Droit public, Droit administratif
• Prix littéraire(s) : (-)

Véritable monument législatif, la loi « Grenelle II » (loi du 12 juillet 2010) se présente comme une « boîte à outils » devant permettre d'atteindre les objectifs fi xés par le « Grenelle I » et de réformer dans de très nombreux domaines pour parvenir à relever le défi des prochaines années et... Voir plus

Véritable monument législatif, la loi « Grenelle II » (loi du 12 juillet 2010) se présente comme une « boîte à outils » devant permettre d'atteindre les objectifs fi xés par le « Grenelle I » et de réformer dans de très nombreux domaines pour parvenir à relever le défi des prochaines années et décennies : concilier la croissance économique et le respect de l'environnement.
Conçu pour un usage pratique, ce livre présente de manière accessible l'ensemble du contenu de la loi « Grenelle II » à destination des collectivités territoriales. Celles-ci, en effet, sont en première ligne et doivent apporter des réponses et des solutions dans les 11 domaines suivants, qui constituent autant de chapitres du livre :

- les bâtiments ;
- l'urbanisme ;
- la publicité et les enseignes ;
- les transports ;
- l'énergie et le climat ;
- la biodiversité ;
- les déchets ;
- les risques naturels ;
- la santé ;
- l'eau potable, l'eau de pluie et l'assainissement ;
- la gouvernance Rédigé par une avocate spécialisée en droit de l'environnement, ce vade- ecum s'adresse aussi bien aux élus qu'à l'ensemble du personnel territorial.