Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives à - La propriété littéraire et artistique (droit d'auteur ; droits voisins du droit d'auteur ; dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données) ;
- La propriété industrielle (organisation administrative et professionnelle ; dessins et modèles ; protection des interventions et des connaissances techniques ; marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs).
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Dans ce recueil de 13 nouvelles, la jeune autrice mexicaine frappe fort mais juste
Une fiction historique glaçante et inoubliable, aux confins de l’Antarctique
Découvrez les derniers trésors littéraires de l'année !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
