Droits privés (divers)

Livres (1987)

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  Contrats du monde de l'art t.1 ; artiste peintre, sculpteur, plasticien (4e édition) Veronique Chambaud

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  Vos placements ; le guide pratique (édition 2019)

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  L'écrit confronté aux nouvelles technologies Joly-Passant E.

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  Essai sur une théorie générale du compte en droit privé N-H Aymeric

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  Les 7 modeles economiques d'internet Assadi D.

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  La distribution de l'assurance par les associations - vol49 - contribution a l'etude des assurances Bourdon V.

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  Le droit de l'internet dans l'entreprise Gourion P.-A. R-P.

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  Mobilites.net - villes, transports, technologies face aux nouvelles mobilites. sous la direction Fing Fing- Ratp

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  Telespectateur et message audiovisuel - vol215 Favro K.

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  Internet pour le droit - 2eme edition De Tourdonnet R. G S

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  La publicité extérieure et le droit Gontard R.

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  La distribution de la presse ; étude des contrats conclus dans le cadre de la loi du 2 avril 1947 Cadou E.

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  Droit des technologies : facturer électroniquement ; droits européen, français et belge Etienne Wery

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  Fondements romains du droit privé Pascal Pichonnaz

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  Les jeux en ligne en france et en europe : quelles reformes trois ans apres l'ou Guillenchmidt-Guigno

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  Entreprises de prévention et de sécurité ; convention collective nationale étendue Journaux Officiels

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  Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers Journaux Officiels

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  Elections : Vade-Mecum Du Candidat Et De L'Electeur Happe-Durieux, Delecourt,Nicolas

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  L'assurance des flottes automobiles L Ray

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  Métallurgie de l'Oise (édition 2009)

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  Droit des marques : signes distinctifs, noms de domaine (édition 2023/2024) Andre Bertrand

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  Les clauses abusives dans les contrats conclus avec les consommateurs Olesea Plotnic

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  La contrefaçon de marque Bonnard H

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  Dépendance le guide pratique ; toutes les solutions pour faire face à la perte d'autonomie (édition 2017)

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  Propriétaires ; 100 lettres pour défendre vos intérêts 2016

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  Les droits des personnes âgées dépendantes Gerard Brami

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  Les accueils de jour en protection de l'enfance ; une nouvelle place pour les parents ? Helene Join-Lambert

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  Droit de la concurrence et de la distribution (édition 2021/2022) Muriel Chagny

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  Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement menager ; convention collective nationale étendue IDCC 1686 (22e édition) La Direction De Journeaux Officiels

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  Marchés publics d'architecture et d'ingénierie Michel Huet

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  Droit d'auteur et copyright Francoise Benhamou

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  Le droit de la concurrence en Polynésie française et dans les petites économies

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  Droit des sûretés (9e édition) Jean-Baptiste Seube

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  Entreprises de propreté et services associés Journaux Officiels

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  Donations : le guide pratique (édition 2022) Sylvie Dibos-Lacroux

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  La promotion immobilière ; tva et droits d'enregistrement Nathalie Van Rillaer

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  Vente d'immeuble (édition 2020/2021) Collecif Lexisnexis

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  Le domaine public en droit d'auteur Stephanie Choisy

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  Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle Christine Hugon

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  Successions le guide pratique (édition 2020) Sylvie Dibos-Lacroux