S'appuyant sur des sources doctrinales et jurisprudentielles nombreuses, cet ouvrage aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie singulière la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la prescription, les présomptions, les voies de recours.
Situant les origines historiques des procédures orales, leur place dans le droit positif et les enjeux qu'elles représentent, il privilégie également une approche théorique. l'influence de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme est largement développée, comme les nouveaux principes directeurs du procès, tel le principe de dialogue. des tableaux synoptiques récapitulent les questions liées à l'oralité de la procédure, mises en exergue par une analyse transversale.
Cet ouvrage, le premier exclusivement consacré à l'étude des procédures orales, a pour ambition d'apporter des réponses pratiques aux professionnels, avocats, avoués et magistrats, régulièrement confrontés aux difficultés et parfois aux pièges des procédures orales.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Bird découvre que sa mère n'est autre que la poétesse dissidente Margaret Miu...
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
