Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
Cet ouvrage complet analyse :
- L'articulation entre les formalités d'enregistrement et de publicité foncière : leurs fonctions, la transmission des données entre les différents intervenants (conservation, recette, cadastre.), leurs rôles respectifs, le système Télé@ctes...
- Les différentes formalités de l'enregistrement et leurs effets : champ d'application, fait générateur, délais d'enregistrement, droits à acquitter, documents à déposer, moyens de paiement, effets fiscaux, civils.
- Les différentes formalités de la publicité foncière : cadre, champ d'application, réalisation, portée, sanctions, consultation des données du fichier.
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Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
A gagner : la BD jeunesse adaptée du classique de Mary Shelley !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Un véritable puzzle et un incroyable tour de force !