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La charte-partie baltime 1939 (revue en 2001)

Couverture du livre « La charte-partie baltime 1939 (revue en 2001) » de Dousseaud-P aux éditions Editions Universitaires Europeennes
Résumé:

Ce livre a pour objet l'étude de la charte-partie BALTIME 1939, publié par le BIMCO, et récemment revue en 2001. qui est un des contrats d'affrètement à temps de navire. Ce contrat est l'une des formes traditionnelles de l'affrètement à temps de navires. Les raisons de ce succès tiennent autant... Voir plus

Ce livre a pour objet l'étude de la charte-partie BALTIME 1939, publié par le BIMCO, et récemment revue en 2001. qui est un des contrats d'affrètement à temps de navire. Ce contrat est l'une des formes traditionnelles de l'affrètement à temps de navires. Les raisons de ce succès tiennent autant aux dispositions contractuelles de ce dernier, qu'à l'empreinte du droit coutumier britannique en droit maritime. Ce travail projette ainsi d'analyser les différents mécanismes contractuels de ce contrat au travers de la jurisprudence afin d'en déterminer la véritable nature juridique du régime contractuel de l'affrètement à temps.

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